Travail
(19 novembre 2009)
Xavier Darcos va transmettre au maire de Paris le rapport du Préfet de la région Ile de France sur l’ouverture dominicale des magasins à Paris et sur la délimitation des zones touristiques d’affluence exceptionnelle dans la capitale et l’assure de la disponibilité des services du ministère du Travail pour accompagner la mise en œuvre des évolutions souhaitables.
Social
(16 novembre 2009)
Pour la première fois, la prime de Noël concernera aussi les mères isolées avec enfants. Le Président de la République a décidé que, dans un contexte de crise
difficile pour les personnes aux revenus les plus faibles, la prime de
Noël serait versée à l’ensemble des personnes pour lesquelles le rSa
s’est substitué au RMI ou à l’API.
Femmes / Egalité
(6 novembre 2009)
Le Ministre du Travail Xavier Darcos a réuni la Commission Nationale de la Négociation Collective pour annoncer ses orientations en matière d’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, dans la perspective d’un projet de loi qu’il déposera en 2010.
(16 novembre 2009) Le recrutement et la formation des inspecteurs du travail ; l’attribution du patrimoine "label vivant" ; l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante : deux nouveaux arrêtés et un décret sont parus au journal officiel du 14 novembre
(13 novembre 2009) Publication, au JO du 13 novembre, du décret n° 2009-1377 du 10 novembre 2009 "relatif à l’organisation et aux missions des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi" - DIRECCTE -
(10 novembre 2009) Xavier Darcos co-préside la Conférence ministérielle de l’Union Pour la Méditerranée consacrée au renforcement du rôle de la femme dans la société. Marrakech les 11 et 12 novembre.